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Délibérations

Délibérations

9 résultats pour la valeur "13/10/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine

Plan départemental des itinéraires cyclables - A079 conventions d'entretien des itinéraires cyclables - attribution nominative des crédits votés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD - marchés à bon de commandes relatif à l'exécution des enduits superficiels sur les RD du H/R

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD - Programmes routiers A032 et A034 - affectation d'autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement du carrefour entre les RD 1 bis, RD 11I et RD 28 à KIENTZHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commune de BRUNSTATT. Carrefour giratoire des RD 433 et 8 bis II. Déplacement de câbles électriques et téléphoniques. Convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collectivités locales - répartition des amendes de police - progr. 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège François Villon de Mulhouse. Progrmme de restructuration de la 1/2 pension, réorganisation des flux élèves et du stationnement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collectivités locales - affectations d'autorisations de programme 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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